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Conditions Générales d'Utilisation du site web sport-guide.com
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- Paiement par chèque libellé à l'ordre de la SARL 1 Terre Net
- Paiement par RIB adressé à la SARL 1 Terre Net
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A l'issue de cette période de douze (12) mois, le contrat est reconduit tacitement pour une période de douze (12) mois sauf dénonciation donnée un (1) mois au préalable avant la date anniversaire du contrat par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception.
Utilisation des informations disponibles sur le site web sport-guide.com
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Il comprend le droit de reproduire des articles, pour stockage sur un écran monoposte, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier à la condition que lesdites copies soient strictement limitées à son usage personnel.
Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque support que ce soit, sous quelque forme, même partielle, sont strictement interdites.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la loi. Le présent abonnement n'entraîne transfert d'aucun droit de propriété sur les informations contenus dans sport-guide.com.
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